MENTIONS LEGALES

Ce site web constitue une ouvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'ouvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende.

  • Directeur de Publication : Monsieur Fabrice RENAUD
  • SOGECIME est une SARL au capital de 7000 euros - RCS CAEN : 530 684 976
  • SIRET : 530 684 976 00018 - TVA FR : 51530684976
  • Email : frenaud@sogecime.fr
  • Ce site a été réalisé par la société l'Atelier Numérik, située 1 place du 1er décembre 1945 à Hérouville St Clair (14200).
  • Ce site est hébergé par la société Gandi, 65 Boulevard Masséna - 75013 Paris

DONNES PERSONNELLES

Nous vous informons que tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, prévus par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés" par l'envoi d'un simple e-mail, spécifié ci-dessus au sein des mentions légales.

SOGECIME - 11 rue Alfred Kastler - 14000 CAEN / Tél. 02 31 54 07 55 / Fax : 02 31 43 84 70 - E-mail : frenaud@sogecime.fr